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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS
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BAYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYARD
MORIN PERE ET FILS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1520279
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2009

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 21 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS domicilié(e) 9, quai Fleury, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2134163) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2134163) - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 21 mars 2009.

MORIN PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE JEANLY , MAIRE ET FILS , LES COQUERELLES , EMILE LABET , LES CAILLETTES , DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN , Paul Court , MAISON BOURGOGNE & FILS , LAURENT GAUTHIER


MORIN PERE ET FILS Société à Responsabilité Limitée - 9, quai Fleury, 21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2134163) - France - SIREN 515520286


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2134163) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134163 - Publication au BOPI 1999-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Vins, alcools, eaux de vie, liqueurs spiritueuses